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Autorisation de diffusion en ligne

Authorisation for online publication

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Autorisation de diffusion en ligne

M./Mme/Mlle :…………………............................................................................................………………

Résidant : …………………………………..................................................................................................

Ci-dessous dénommée « l’Auteur »,

Autorise

Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC

A publier sous format électronique sur le site revues.org son œuvre aux conditions ci-dessous établies.

PRÉAMBULE

Dans le cadre de ses missions de valorisation de la recherche et de diffusion du savoir et des connaissances, l’Université de Poitiers a mis en place une plate-forme d’édition électronique. Tous les articles, textes, documents mis en ligne sur les sites de l’Université sont conservés, archivés et diffusés gratuitement afin d’être accessibles à l’ensemble de la communauté scientifique et de la société civile, grâce aux moyens mis en œuvre par l’Université. Les auteurs acceptent de contribuer bénévolement à cette mission de service public : ils autorisent à titre gratuit et non exclusif la publication de leur œuvre sur les sites de l’Université pendant toute la durée de leurs droits d’auteur.

ARTICLE 1 – Objet

La présente autorisation a pour objet un article intitulé :

«.......................................................................................................................................................……»

ci-dessous désigné « l’Œuvre », et dont copie numérique a été délivrée en mains propres (ou par courriel), par l’Auteur à M./Mme/Mlle .........................................., responsable de rédaction, le ../../…..

ARTICLE 2 – Autorisation d’exploitation

L’Auteur, signataire de l’Œuvre, autorise gratuitement Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC à diffuser son Œuvre sur Internet, sur un ou plusieurs sites hébergés, pour la durée des droits d’exploitation de l’auteur, soit 70 ans après la mort de l’auteur. Il autorise tous les actes de reproduction et de représentation nécessaires à la conservation, à l’archivage et à la diffusion de l’Œuvre dans le cadre des missions de service public de l’Université.

Cette autorisation vaut pour l’ensemble du monde.

Cette autorisation de diffusion n’a pas de caractère exclusif et l’Auteur conserve toutes les autres possibilités de diffusion concomitantes de son Œuvre.

ARTICLE 3 – Obligations de l’Auteur

Cette autorisation est accordée à Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC dans le cadre du respect et de la préservation du droit de la propriété intellectuelle.

L’Auteur est responsable du contenu de son Œuvre et doit s’assurer en particulier de bénéficier de toutes les autorisations nécessaires pour reproduire ou représenter tout document, texte, image ou dessin dont il ne serait pas l’auteur. Les autorisations sont à demander auprès des auteurs ou des éditeurs. Les courtes citations sont autorisées.

L’Auteur s’engage à signaler à Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC toute utilisation, dans son Œuvre, de documents dont il ne serait pas l’auteur et pour lesquels il n’a pas obtenu d’autorisation de reproduction et de représentation.

L’Auteur autorise Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC à ne pas publier les documents accompagnant son Œuvre, pour lesquels les droits de reproduction et de représentation n’auraient pas pu être acquis par Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC.

L’Auteur garantit Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC en cas de reproduction ou de représentation illégale de documents pour lesquels l’Auteur n’a pas signalé qu’il n’en avait pas acquis les droits.

ARTICLE 4 – Exercice du droit de retrait de l’Auteur

L’Auteur pourra retirer cette autorisation de diffusion à tout moment en avisant l’Université de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception. Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC retirera l’Œuvre lors de l’actualisation du site de diffusion, ou, au plus tard dans le délai de 6 mois après la réception du courrier de l’Auteur.

Fait en deux exemplaires, à ............................., le .....….......,

L’Auteur,

Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC

(facultatif),